Déposée le 19 août 2004 par la société S.A.S FINANCIERE S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « DREAM GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la société S.A.S FINANCIERE S domicilié(e) 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 STRASBOURG Cedex 2 - 67038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 682 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G. domicilié(e) 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 STRASBOURG Cedex 2 - 67038 - France.
La marque DREAM GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S FINANCIERE S - 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 STRASBOURG Cedex 2 - 67038 - France - SIREN 432682896
S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G. - 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 STRASBOURG Cedex 2 - 67038 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540963 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Tonnelles de jardin ; construction transportable non-métallique ; silos non métalliques à compost. Cuir et imitation du cuir ; sacs et sacoches en cuir à dos, à main, à bandoulière, à lannières ; sacs à dos ; sacoches et sacs de voyage ; parasols ; parapluies. Sacs à dos, de voyage, de randonnée en matière textile. Métaux commun et leurs alliages à savoir : les arceaux des tunnels et des serres ; constructions transportables métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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